Réunion du mercredi 16 septembre 2020
CE Concessions autoroutières
Examen du rapport
Réunion du mardi 8 septembre 2020
MI Fonctionnement fédérations sportives
Adoption des conclusions de la mission d'information
Réunion du mercredi 15 juillet 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Stéphane Lissner et Martin Ajdari, respectivement directeur général et directeur général adjoint de l'Opéra national de Paris
Réunion du mercredi 15 juillet 2020
CE Concessions autoroutières
Audition de M. Alexis Kohler, directeur du cabinet de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, de 2014 à 2016
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique, et les modalités de transposition de la directive « Services de médias audiovisuels » - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du vendredi 26 juin 2020
MI Fonctionnement fédérations sportives
Étude annuelle du Conseil d'État de 2019 : « Le sport : quelle politique publique ? » - Audition de Mme Martine de Boisdeffre, présidente de la section du rapport et des études du Conseil d'État, et de M. Frédéric Pacoud, rapporteur général adjoint de la section du rapport et des études
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Création » et « Patrimoine » - Communications (en téléconférence)
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne - Examen des amendements de séance au texte de la commission (en téléconférence)
Réunion du mercredi 24 juin 2020
CE Concessions autoroutières
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire et directrice du cabinet de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, en 2014-2015
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux du groupe de travail sur le secteur « Sport » - Communications
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Réunion du lundi 15 juin 2020
MI Fonctionnement fédérations sportives
Audition de M. André Barbé, président de section à la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes : L'État et le mouvement sportif : mieux garantir l'intérêt général (2018) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Médias audiovisuels » et « Recherche » - Communications
Réunion du mardi 5 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur le secteur du sport - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports (par téléconférence)
Réunion du jeudi 23 avril 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Rudy Reichstadt, directeur de l'Observatoire du conspirationnisme (Conspiracy Watch)
Réunion du jeudi 16 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19 dans les secteurs de la culture, de la presse et de la communication (en téléconférence)
Réunion du jeudi 9 avril 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. David Djaïz
Réunion du mercredi 11 mars 2020
CE Concessions autoroutières
Audition de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer de 2002 à 2005
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur la recherche « Quel rôle pour la science et les chercheurs dans la société d'aujourd'hui ? »
Réunion du mercredi 4 mars 2020
CE Concessions autoroutières
Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des transports (ART) et Mme Stéphanie Druon, secrétaire générale
Réunion du jeudi 27 février 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Violences sexuelles dans le sport - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Réunion du mercredi 26 février 2020
CS Accélération et simplification de l'action publique
Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 20 février 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Bill Mitchell, professeur à l'université de Newcastle
Réunion du mercredi 5 février 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques - Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport Voyages au coeur des bibliothèques
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de contrat d'objectifs et de moyens 2020-2022 - Audition de M. Pierre Buhler, président de l'Institut français
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nouveaux territoires de la culture - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 12 décembre 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de MM. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie, et Julien Fosse, chef de projet auprès du département « Développement durable et numérique », dans le cadre du rapport « Se nourrir en 2050 »
Réunion du jeudi 28 novembre 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport d'information sur la robotisation et les emplois de service
Réunion du jeudi 14 novembre 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport de M. Pierre-Yves Collombat, actualisant son rapport n° 393 (2016-2017), « Une crise en quête de fin. Quand l'Histoire bégaie »
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse » et « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 31 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Dominique Boutonnat, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Claude Atcher, directeur général du groupement d'intérêt public « Coupe du monde de rugby France 2023 »