Réunion du mardi 12 juillet 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Utilisations autorisées des oeuvres orphelines - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Utilisations autorisées des oeuvres orphelines - Communication
Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des affaires européennes
Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert
Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Développement des langues et cultures régionales - Examen des amendements
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission des affaires européennes
Une perspective européenne pour l'Ukraine ? Rapport d'information de M. Simon Sutour
Une perspective européenne pour l'Ukraine ? Rapport d'information de M. Simon Sutour
Le Fonds social européen Rapport d'information de M. Richard Yung
Réunion du mardi 28 juin 2011
commission des affaires européennes
Examen de la proposition de résolution européenne n° 599 de M. Ambroise Dupont sur les sociétés de course Rapport de M. Jean-François Humbert
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Développement des langues et cultures régionales - Examen du rapport
Réunion du mardi 21 juin 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Examen du rapport
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des affaires européennes
Situation de la Grèce et de la zone euro Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour
Réunion du mardi 14 juin 2011
commission des affaires européennes
Le rabais britannique et la question des ressources propres de l'Union Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond
Réunion du mardi 24 mai 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Éthique du sport et droits des sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
Réunion du mardi 10 mai 2011
commission des affaires européennes
Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution
Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution
Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution
Réunion du jeudi 28 avril 2011
commission des affaires européennes
La situation de la « Macédoine » Communication de M. Jean-François Humbert
La situation au Kosovo Communication de M. Jean-François Humbert
La situation au Kosovo Communication de M. Jean-François Humbert
Réunion du jeudi 7 avril 2011
commission des affaires européennes
L'Union européenne et le Conseil de l'Europe Présentation du rapport de M. Denis Badré au Premier ministre
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission des affaires européennes
La situation de l'Espagne au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
La situation de l'Espagne au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
La situation de l'Espagne au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
La situation de l'Espagne au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Les crises irlandaise et portugaise : état des lieux Communication de M. Jean-François Humbert
Réunion du mardi 8 mars 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition des représentants syndicaux de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires européennes
L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries
L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries
L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries
Réunion du mercredi 9 février 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen du rapport
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Dick Roche, ministre irlandais des affaires européennes
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission des affaires européennes
La situation du Portugal au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
La situation du Portugal au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Réunion du mardi 18 janvier 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de Mme Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 7 décembre 2010
commission des affaires européennes
La crise financière et bancaire en Irlande Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des affaires européennes
Le Parlement européen et l'équilibre institutionnel au sein de l'Union Communication de M. Jean Bizet
Réunion du jeudi 28 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
OEuvres visuelles orphelines - Examen des amendements
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des affaires européennes
Examen de projets d'actes législatifs au regard du principe de subsidiarité
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
OEuvres visuelles orphelines - Examen du rapport