Réunion du mercredi 13 juillet 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat
Réunion du mercredi 6 juillet 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur les risques liés au transport de produits à base de nitrate d'ammonium - Examen du rapport d'information et vote
Réunion du mardi 3 mai 2022
MI Fonds marins
Audition Séquence bassin de l'océan Pacifique (Nouvelle-Calédonie, province des îles Loyauté et îles Wallis et Futuna)
Réunion du mardi 29 mars 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur les perspectives pour l'aménagement du territoire sur les volets « inclusion numérique » et « accès territorial aux soins » _ Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Réunion du mardi 22 février 2022
MI Fonds marins
Audition de MM. François Chartier, chargé de campagne Océan et pétrole de Greenpeace France et Ludovic Frère Escoffier, responsable du programme Vie des océans de WWF
Réunion du mercredi 16 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 9 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan et perspectives du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique - Audition
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
MI Fonds marins
Audition de MM. Thierry de la Burgade, Secrétaire général de la mer adjoint, Nicolas Gorodetska, conseiller économie maritime et portuaire et Xavier Grison, chargé de mission schéma directeur de la fonction garde-côtes et conseiller grands fonds marins
Réunion du mardi 18 janvier 2022
MI Fonds marins
Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Réunion du mercredi 12 janvier 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Présence de nitrates d'ammonium dans les ports - Audition des acteurs économiques concernés
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapport interinspections sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux - Audition des auteurs
Réunion du lundi 22 novembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Écologie, développement et mobilité durables » et « Plan de relance »- Crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs aux transports aériens - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 novembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Examen du rapport et établissement du texte de la commission
Réunion du mardi 2 novembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (deuxième lecture) - Examen des motions et amendements de séance au texte de la commission