Réunion du jeudi 25 juin 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note scientifique sur la prise en charge des variations du développement génital (M. Jean-François Eliaou, député, rapporteur)
Réunion du jeudi 4 juin 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation de la note sur les enjeux de la généralisation du port des masques
Présentation de la note sur l'impact de l'épidémie de Covid-19 sur les enfants
Réunion du mercredi 27 mai 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 mai 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Jean-François Nogrette, directeur de Veolia Technologies & Contracting, membre du comité exécutif du groupe Veolia (en téléconférence)
Réunion du jeudi 14 mai 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Veille sur l'épidémie de Covid-19 : point de situation et examen d'une note sur pollution de l'air et Covid-19
Réunion du jeudi 7 mai 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'un projet de note apportant des compléments aux notes publiées le 30 mars 2020, dans le cadre de la veille entreprise sur l'épidémie de Covid-19
Réunion du mercredi 6 mai 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France (en téléconférence)
Réunion du lundi 4 mai 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 30 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de MM. Jean-François Delfraissy, président, et Arnaud Fontanet, membre, du Comité scientifique covid-19 (en téléconférence)
Réunion du lundi 27 avril 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique, sur les initiatives numériques de l'État pour lutter contre l'épidémie de Covid-19
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 8 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commission des affaires sociales
Prise en charge de l'insuffisance rénale chronique terminale - Audition de M. Jean-Pierre Viola, président de section de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 26 février 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant - Examen du rapport et du texte de la commission
Risques liés au coronavirus Covid-19 et les mesures prises par les pouvoirs publics pour lutter contre sa transmission - Audition
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des lois
Groupe de travail sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 23 janvier 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Pierre Rustin, directeur de recherche au CNRS, et Mme Paule Bénit, ingénieure de recherche à l'INSERM, auteurs d'une publication scientifique concluant à un risque pour les organismes exposés aux SDHI
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission des affaires sociales
« Plan de mobilisation nationale en faveur de l'attractivité des métiers du grand âge 2020-2024 » - Audition de Mme Myriam El Khomri
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission des affaires sociales
Agence nationale de sécurité du médicament - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur l'hésitation vaccinale, un phénomène multifactoriel : constat, étude et pistes d'évolution
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 7 novembre 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur les enjeux sanitaires du cannabis (Huguette Tiegna, députée, rapporteure)
Examen de la note scientifique sur les neurosciences et la responsabilité de l'enfant
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission des affaires sociales
Audition de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Déplacement en Espagne sur le système de santé et de sécurité sociale - Communication
Réunion du mardi 15 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission des affaires sociales
Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne-Claire Rafflegeau, porte-parole du collectif inter-urgences