Réunion du lundi 23 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 27 mars 2012
MCI Agences de notation
Table ronde sur la pertinence du modèle et de la méthodologie des agences de notation
Réunion du mercredi 15 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Bernard Menasseyre et Christian Phéline, président et rapporteur général de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition
Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enjeux de la télévision connectée - Audition de MM. Takis Candilis, Philippe Lévrier, Jérémie Manigne, Martin Rogard et Marc Tessier
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Examen du rapport
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens 2010-2014 - Audition de M. Jean-Luc Hees, président du groupe Radio France
Réunion du mardi 29 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens pour 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte France
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programmes Audiovisuel et presse et Audiovisuel extérieur - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président directeur général de France Télévisions
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Scolarité obligatoire à trois ans - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir de la télévision numérique terrestre - Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Nomination de rapporteurs