Réunion du mardi 29 septembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 29 septembre 2015
commission des finances
Financement de l'audiovisuel public - Conclusions des travaux de MM. André Gattolin et Jean-Pierre Leleux, rapporteurs
Réunion du mardi 15 septembre 2015
commission mixte paritaire
Proposition de loi n° 140 (2014-2015) relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Hadopi - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Situation des conservatoires - Table ronde
Réunion du mercredi 3 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme du collège - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Yves Bigot, directeur général de TV5Monde
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde sur la radio
Réunion du jeudi 7 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France
Audition des représentants de l'intersyndicale de Radio France
Réunion du mercredi 6 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport d'activité du CSA pour l'année 2014 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de l'INA pour la période 2015-2019 - Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale, et M. Jean-Marc Auvray, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport du groupe de travail interministériel sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Audition de M. Marc Schwartz, conseiller référendaire à la Cour des comptes
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la presse
Réunion du jeudi 5 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Paul Philippot, administrateur général de la Radio-télévision belge francophone (RTBF)
Transfert de la bande des 700 MHz et avenir de France Télévisions - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 4 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions
Table ronde sur l'avenir de France Télévisions
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Ratification d'ordonnances relatives à l'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission de réflexion sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Communication de M. Jean Pierre Leleux, rapporteur pour avis des crédits de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » et « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme territoriale - Table ronde sur les relations entre les associations et les collectivités territoriales
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du CNC (Centre national du cinéma et de l'image animée)
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » (et articles 56 quinquies et 56 sexies) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes