Réunion du mercredi 26 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Chronologie des médias - Communication
Réunion du mardi 25 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Organismes extraparlementaires - Désignations
Réunion du mardi 18 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport annuel 2016 du CSA - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Éric Léandri, président-fondateur de Qwant
Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des producteurs, créateurs, exploitants et distributeurs
Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des télévisions gratuites
Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des télévisions payantes
Chronologie des médias - Ouverture par Christophe Tardieu, secrétaire général du centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Réunion du mardi 11 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions - Situation des festivals - Communication
Réunion du mercredi 22 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Institut français pour la période 2017-2019 - Communication et examen de l'avis de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d'auteur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 6 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE France pour la période 2017-2021 - Communication et examen de l'avis de la commission
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE-France pour la période 2017-2021 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente du directoire, et de Mme Anne Durupty, directrice générale, d'ARTE-France
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive « Services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché - Examen du rapport
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période 2016-2020 - Communication de Mme Claudine Lepage et examen de l'avis de la commission
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « Création et cinéma » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » « Presse », « Livre et industries culturelles » et « Audiovisuel extérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde (FMM) pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de FMM
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour la période 2016-2020, examen de l'avis de la commission - Communication
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions
Nomination d'un rapporteur