Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires sociales
Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique - Présentation du rapport de la mission commune d'information
Financement des établissements de santé - Présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission des affaires européennes
Subsidiarité - Questions sociales et santé - Reconnaissance des qualifications professionnelles - Communication de M. Jean-Louis Lorrain et proposition de résolution portant avis motivé
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission des affaires sociales
Etude relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle - Audition de MM. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, Michel Braunstein, président de section, et Mme Marianne Kermoal Berthomé, rapporteur, de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Programme de travail - Echange de vues
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission des affaires sociales
Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission des affaires sociales
Perturbateurs endocriniens - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)
Réunion du mardi 29 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 24 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2011
commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
Réunion du jeudi 3 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Marc Laffineur, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commission des affaires sociales
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Nomination des rapporteurs