Réunion du mardi 25 septembre 2012
commission des affaires sociales
Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence de l'Etablissement français du sang (EFS)
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires sociales
Financement des établissements de santé - Présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du mercredi 20 juin 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Audition de M. Christophe Jacquinet, président du collège des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS)
Réunion du mercredi 23 mai 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Table ronde avec les organisations syndicales et professionnelles des cadres hospitaliers
Réunion du mercredi 11 avril 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Audition de M. Pierre-Louis Bras, inspecteur général des affaires sociales
Financement des établissements de santé - Audition de MM. Jean-Luc Harousseau, président de la Haute Autorité de santé, Dominique Maigne, directeur, Thomas Le Ludec, directeur de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
Réunion du mercredi 28 mars 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Audition de Mme Zeynep Or, directrice de recherche à l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (Irdes)
Table ronde avec les organisations syndicales de praticiens hospitaliers sur le financement des établissements de santé
Réunion du mercredi 7 mars 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Audition de MM. Denis Fréchou, président de la Conférence nationale des directeurs de centre hospitalier (CNDCH) et Alain Hériaud, président de la Conférence des directeurs généraux de centres hospitaliers régionaux et universitaires (CHRU), sur le financement des établissements de santé
Financement des établissements de santé - Audition de MM. Francis Fellinger, président de la Conférence des présidents des commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers et Guy Moulin, président de la Conférence des présidents des commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires, sur le financement des établissements de santé
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission des affaires sociales
Etude de la Cour des comptes relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle - Examen du rapport d'information
Gouvernance de la sécurité sociale et mutualité - Examen du rapport et du texte de la commission
Reconnaissance des qualifications professionnelles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 février 2012
commission des affaires sociales
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mardi 21 février 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Constitution
Réunion du mercredi 15 février 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Jean de Kervasdoué, titulaire de la chaire d'économie et de gestion des services de santé du conservatoire national des arts et métiers
Réunion du mardi 7 février 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Audition de Mme Annie Podeur, directrice générale de l'offre de soins
Réunion du mardi 31 janvier 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Audition du docteur Jérôme Frenkiel, responsable de l'information médicale des hôpitaux universitaires Paris Centre, président du syndicat national de l'information médicale (Synadim)
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Audition de M. Jean-Loup Durousset, président de la Fédération de l'Hospitalisation Privée (FHP)
Financement des établissements de santé - Audition de MM. Cédric Arcos, directeur de cabinet du président de la Fédération hospitalière de France et de M. Yves Gaubert, responsable du pôle finances
Réunion du mardi 20 décembre 2011
commission des affaires sociales
Simplification du droit et allégement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission des affaires sociales
Droit au repos dominical - Examen des amendements au texte de la commission
Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 7 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission des affaires sociales
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Nomination des rapporteurs
Réunion du jeudi 6 octobre 2011
commission des affaires sociales
Constitution du Bureau