Interventions en commission de Philippe NACHBAR - Session 2009-2010

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2010 - Mission Culture - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques - Examen du rapport pour avis