Réunion du mercredi 26 septembre 2012
commission du développement durable
Nomination de rapporteurs
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, et de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation
Réunion du mardi 24 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mardi 24 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de M. Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'agroalimentaire
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mardi 3 juillet 2012
délégation aux collectivités territoriales
Les collectivités territoriales et l'emploi - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 22 mai 2012
commission du développement durable
Négociations internationales - Climat et environnement - Examen du rapport Rio + 20
Réunion du mardi 6 mars 2012
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Gilles Carrez, président du Comité des finances locales
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Régis Hochart, membre du Conseil économique, social et environnemental sur son rapport « La future Politique agricole commune après 2013 »
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission du développement durable
Constitution
Réunion du mardi 21 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Déplacement en Corée du Sud en avril 2011 - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mardi 14 février 2012
délégation aux collectivités territoriales
Cumul des mandats - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission
Réunion du mardi 31 janvier 2012
délégation aux collectivités territoriales
Le statut de l'élu - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 novembre 2011
Mission commune d'information sur la taxe professionnelle
Audition de MM. Claude Boulle, président exécutif de l'Union du commerce de centre-ville, président de la commission fiscale du Conseil du commerce de France et François Moutot, directeur général de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Réunion du mardi 22 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire