Réunion du jeudi 22 septembre 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur les impacts de l'alimentation ultra-transformée
Réunion du mercredi 14 septembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF
Réunion du mercredi 3 août 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie _ Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 3 août 2022
commission des affaires économiques
Mission de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 28 juillet 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen des amendements aux articles délégués
Réunion du mercredi 27 juillet 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)
Réunion du mercredi 20 juillet 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM
Réunion du mercredi 20 juillet 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM
Réunion du mercredi 13 juillet 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat
Réunion du mercredi 6 juillet 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Difficultés d'application des dispositions relatives à la continuité écologique prévues par la loi « Climat et résilience » - Audition de représentants de l'Office français de la biodiversité, de la direction générale « environnement » de la Commission européenne, de la Fédération des associations de sauvegarde des moulins et de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Réunion du mercredi 29 juin 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Adapter la France au dérèglement climatique et réduire ses émissions pour sauver l'Accord de Paris » - Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)
Réunion du mardi 21 juin 2022
MI Fonds marins
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 juin 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Sécurité des ponts, droit de suite au rapport d'information de la commission de 2019 » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Audition de représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mercredi 15 juin 2022
commission des affaires économiques
Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Audition de représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du jeudi 9 juin 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'un rapport d'étape sur les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français (Gérard Leseul, député, Sonia de La Provôté et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs)
Réunion du mardi 10 mai 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement de la commission le 27 avril pour suivre l'état d'avancement du chantier du tunnel Lyon-Turin _ Communication
Réunion du jeudi 28 avril 2022
MI Fonds marins
Audition de M. Damien Goetz, enseignant-chercheur au centre de géosciences de l'École des Mines de Paris, membre, en 2012, du comité de pilotage sur "Les ressources minérales profondes - Étude prospective à l'horizon 2030"
Réunion du mardi 12 avril 2022
MI Fonds marins
Audition de MM. Thierry Pineau, conseiller en charge de la recherche agronomique, de l'environnement et du développement durable au cabinet de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et Didier Marquer, chargé de mission Géoressources, et Mme Lise Fechner, chef de département à la Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)
Réunion du mardi 29 mars 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur les perspectives pour l'aménagement du territoire sur les volets « inclusion numérique » et « accès territorial aux soins » _ Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Réunion du mardi 29 mars 2022
MI Fonds marins
Audition de M. Hervé Guillou, président du Comité stratégique de filière des industriels de la mer (CSF IM) et vice-président du Groupement des industries de construction et activités navales (Gican).
Réunion du jeudi 17 mars 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des conclusions de l'audition publique sur la gestion de l'eau
Réunion du mercredi 16 mars 2022
MI Fonds marins
Audition de MM. Patrick Poupon, directeur, Frédéric Renaudeau, conseiller défense, plan de relance, compétences et formations, au Pôle mer Bretagne Atlantique, et Guy Herrouin, chargé de mission stratégie et fonds marins au Pôle mer Méditerranée
Réunion du mardi 15 mars 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « attractivité commerciale en zones rurales » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Réunion du mardi 15 mars 2022
commission des affaires économiques
Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « attractivité commerciale en zones rurales » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Réunion du mardi 15 mars 2022
MI Fonds marins
Audition de M. Olivier Poivre d'Arvor, ambassadeur pour les pôles et les enjeux maritimes
Enjeux stratégiques de la maîtrise des fonds marins - Audition de Mme Camille Morel, chercheuse en relations internationales à l'université Jean Moulin Lyon-3, M. Nicolas Mazzucchi, chargé de recherches à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS) et Mme Marianne Péron-Doise, chercheuse Asie du Nord, stratégie et sécurité maritimes, Institut de recherche stratégique de l'école militaire (Irsem)
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Examen des propositions de rédaction
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires économiques
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 23 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Réunion du mardi 22 février 2022
MI Fonds marins
Audition de MM. François Chartier, chargé de campagne Océan et pétrole de Greenpeace France et Ludovic Frère Escoffier, responsable du programme Vie des océans de WWF
Réunion du jeudi 17 février 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur le chlordécone (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) - 1ère audition
Réunion avec le conseil scientifique, sur le thème : « La culture scientifique et l'éducation à la science »
Réunion du mercredi 16 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 9 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« L'ouverture du secteur ferroviaire, quel bilan ? » - Audition avec des nouveaux entrants
Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des transports
Réunion du jeudi 3 février 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur l'évolution du virus SARS-Cov-2 et de l'immunité (Jean-François Eliaou, Gérard Leseul, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, rapporteurs)
Examen de la note scientifique sur le microbiote intestinal (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Réunion du mercredi 2 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan et perspectives du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique - Audition
Réunion du mercredi 26 janvier 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Commission d'enquête chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l 'incendie de l 'usine Lubrizol à Rouen - Examen du rapport d'information et vote sur les éventuelles propositions, dans le cadre des travaux relatifs au droit de suite
Enjeux économiques et environnementaux des territoires de montagne - Audition
Réunion du jeudi 20 janvier 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur les neurotechnologies (Patrick Hetzel, député, rapporteur)
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
MI Fonds marins
Audition de MM. Thierry de la Burgade, Secrétaire général de la mer adjoint, Nicolas Gorodetska, conseiller économie maritime et portuaire et Xavier Grison, chargé de mission schéma directeur de la fonction garde-côtes et conseiller grands fonds marins
Réunion du mercredi 12 janvier 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Présence de nitrates d'ammonium dans les ports - Audition des acteurs économiques concernés
Réunion du mardi 11 janvier 2022
MI Fonds marins
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 5 janvier 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique
Enjeux de la présidence française de l'Union européenne en matière environnementale : comment la France peut-elle impacter le Green deal - Audition
Réunion du jeudi 16 décembre 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur le thème : « Covid long, quelle connaissance et quelle prise en charge ? » (Jean-François Eliaou et Gérard Leseul, députés, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteures)
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF
Réunion du mercredi 8 décembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Les enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? » - Audition
Communication relative au bilan des négociations climatiques de Glasgow (COP 26)
Réunion du jeudi 2 décembre 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur le biomimétisme
Examen du rapport « Qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ? »
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapport interinspections sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux - Audition des auteurs
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à la transition énergétique et au climat de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » et de la mission « Plan de relance » - Examen du rapport pour avis
Question diverse
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Accès aux services essentiels à la population et lutte contre la déprise commerciale en milieu rural » - Audition
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité
Réunion du jeudi 4 novembre 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur la transmission du coronavirus dans les milieux confinés, les capteurs de CO2 et les purificateurs d'air (Jean-Luc Fugit, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs)
Réunion du mercredi 3 novembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la Mer
Réunion du mercredi 20 octobre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur le bilan et les perspectives du Congrès de l'UICN
Réunion du mercredi 13 octobre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Enjeux de la COP 26 - Audition de M. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques
Réunion du mercredi 6 octobre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental (GIEC)