Réunion du mardi 26 septembre 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur les modes de stockage de l'énergie
Examen de la note scientifique sur les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
Suivi des travaux relatifs à la phagothérapie (note scientifique n° 24)
Réunion du jeudi 6 juillet 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rencontre sur « Quatre controverses scientifiques d'actualité »
Réunion du jeudi 29 juin 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note scientifique sur le recyclage des plastiques (Philippe Bolo, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs)
Examen d'une note scientifique sur les avancées thérapeutiques en cancérologie (Philippe Berta, député, et Laure Darcos, sénatrice, rapporteurs)
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi pour le plein emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission des affaires sociales
Prestation partagée d'éducation de l'enfant (PreParE) - Examen du rapport d'information de la Mecss
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 mai 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition énergétique, sur la sobriété énergétique
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 30 mars 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Présentation du rapport de Mme Catherine Procaccia, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises
Réunion du jeudi 16 février 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Actualisation des données scientifiques sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Réunion du jeudi 26 janvier 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note scientifique sur la pollution lumineuse
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission des affaires sociales
Prise en charge des addictions - Audition de Mme Valérie Saintoyant, déléguée de la Mildeca (mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives), de M. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des tendances addictives (OFDT), et du docteur Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la Fédération Addiction
Réunion du jeudi 1 décembre 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des conclusions de l'audition publique sur les conséquences du réchauffement climatique sur la biodiversité (Florence Lassarade, sénatrice, rapporteure)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Examen d'une note scientifique sur les espèces invasives (Hendrik Davi, député, rapporteur)
Réunion du jeudi 17 novembre 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des conclusions de l'audition publique sur la rénovation énergétique des bâtiments (Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Examen des conclusions de l'audition publique sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022 (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur)
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Régimes sociaux et de retraites » - Compte spécial « Pensions » - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 7 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 3 novembre 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022 (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur)
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 27 octobre 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur les problèmes de corrosion sous contrainte rencontrés sur le parc électronucléaire d'EDF
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de MM. Éric Blachon, président, et Renaud Villard, directeur général, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Réunion du jeudi 20 octobre 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur la chlordécone : conséquences sur la santé humaine et répercussions sociales aux Antilles
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 _ Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Réunion du jeudi 6 octobre 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur la rénovation énergétique des bâtiments