Réunion du mardi 28 septembre 2010
commission des affaires sociales
Démocratie sociale - Désignation des candidats à une commission mixte paritaire
Réforme des retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 juillet 2010
commission des affaires sociales
La réforme des retraites en Allemagne - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 6 juillet 2010
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Etude Karuprostate de l'INSERM et du CHU de Pointe-à-Pitre concernant l'impact cancérigène du chlordécone - Communication
La recherche sur les cellules souches - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) et de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam)
Réunion du mercredi 9 juin 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'Union pour un mouvement populaire (UMP)
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente du Mouvement Démocrate (Modem), sénatrice du Loir-et-Cher
Réunion du jeudi 27 mai 2010
délégation aux droits des femmes
Programme de travail - Echange de vues
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Naïma Charaï, présidente de la commission de lutte contre les discriminations et pour l'égalité à l'Association des régions de France (ARF), accompagnée de Mme Claire Bernard, directrice des études de l'ARF
Réunion du jeudi 27 mai 2010
commission des affaires sociales
Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des affaires sociales
Très petites entreprises et démocratie sociale - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Réunion du mardi 25 mai 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France
Réunion du mardi 4 mai 2010
commission des affaires sociales
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 27 avril 2010
commission des affaires sociales
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commission des affaires sociales
Désignation de sénateurs
Interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires - Examen des amendements
Mission d'information Californie - Communication
Réunion du jeudi 25 février 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition publique de M. Michel Verpeaux, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC)
Réunion du mardi 23 février 2010
commission des affaires sociales
Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux et transposition de la directive services - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Questions diverses
Réunion du mercredi 17 février 2010
Commission spéciale sur le Grand Paris
Audition de M. Gilles Carrez, parlementaire en mission sur le financement du projet de transports du Grand Paris
Audition de MM. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) et Jean-Pierre Farandou, directeur général de SNCF Proximités
Réunion du mercredi 10 février 2010
délégation aux droits des femmes
Questions diverses
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Bertrand Mathieu, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC), président de l'Association française de droit constitutionnel
Réunion du mercredi 10 février 2010
commission des affaires sociales
Récidive criminelle - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 février 2010
Commission spéciale sur le Grand Paris
Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État, chargé du logement et de l'urbanisme, auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires sociales
Création d'une commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v - Communication et échange de vues
Indemnités journalières - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission des affaires sociales
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission des affaires sociales
Laboratoires pharmaceutiques fournisseurs des vaccins antigrippaux H1N1 - Table ronde
Pandémie grippale H1N1 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 9 décembre 2009
commission des affaires sociales
Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen des amendements
Questions diverses
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Réunion du jeudi 12 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 9 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen des amendements
Réunion du mardi 3 novembre 2009
délégation aux droits des femmes
Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 27 octobre 2009
commission des affaires sociales
Contrôle de l'application des lois - Communication
Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale - Examen des amendements
Recherches sur la personne - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
délégation aux droits des femmes
Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires sociales
Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Recherches sur la personne - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mardi 6 octobre 2009
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie