Réunion du mardi 27 septembre 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sécurité nucléaire et avenir de la filière nucléaire
Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels
Réunion du mardi 28 juin 2011
commission des affaires sociales
Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Patricia Lemoyne de Forges, président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission des affaires sociales
Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 juin 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Examen du rapport
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 7 juin 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de M. Jean-Yves Rochex, professeur à l'université Paris VIII
Réunion du mardi 7 juin 2011
commission des affaires sociales
Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture
Modernisation du congé maternité - Examen des amendements
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des affaires sociales
Modernisation du congé maternité - Examen du rapport
Réunion du jeudi 14 avril 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Point d'information sur l'accident de Fukushima par M. Thomas Houdré, directeur des centrales nucléaires de l'Autorité de Sûreté Nucléaire
Sécurité nucléaire, place de la filière et son avenir - Présentation de l'étude de faisabilité
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé
Réunion du jeudi 7 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Crise nucléaire au Japon - Table ronde
Réunion du mercredi 16 mars 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion conjointe - La crise nucléaire au Japon
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Audition de M. Laurent Lantieri, professeur des universités, praticien hospitalier en chirurgie plastique et reconstructive à l'hôpital Henri Mondor
Questions diverses
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires sociales
Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et secrétaires généraux des organisations professionnelles
Bioéthique - Audition de M. Axel Kahn, directeur de recherches à l'institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), président de l'Université Paris Descartes
Réunion du mardi 1 mars 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de M. Éric Charbonnier, expert à la direction éducation de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE)
Audition de MM. Laurent Bigorgne, directeur de l'Institut Montaigne, et Laurent Cros, délégué général de l'association « Agir pour l'école »
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission des affaires sociales
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Audition de M. Emmanuel Halais, philosophe, maître de conférences à l'Université de Picardie-Jules Verne)
Questions diverses
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles 88 à 94 bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Première partie - Examen du rapport pour avis
Recherche impliquant la personne humaine - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du vendredi 12 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires sociales
Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du lundi 8 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des motions et des amendements
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du mardi 2 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du jeudi 28 octobre 2010
commission des affaires sociales
Contrôle de l'application des lois - Communication
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés
Réunion du jeudi 14 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du vendredi 8 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 7 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission