Réunion du mercredi 27 septembre 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion avec les membres du conseil scientifique de l'OPECST
Réunion du mardi 1 août 2017
commission des affaires sociales
Audition de M. Dominique Martin, candidat à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament
Réunion du mercredi 26 juillet 2017
commission des affaires sociales
Situation des urgences hospitalières, en liaison avec l'organisation de la permanence des soins - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 juillet 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Échange de vues
Nomination des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales
Réunion du jeudi 29 juin 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 23 mai 2017
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de Mme Christiane Lambert, présidente de la FNSEA
Réunion du mardi 28 mars 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche »
Réunion du mardi 14 mars 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Intelligence artificielle - Présentation du rapport
Réunion du mercredi 8 mars 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport présenté par M. Christian Bataille, député, et M. Christian Namy, sénateur, sur « L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) »
Présentation des conclusions relatives à l'audition ouverte à la presse du 25 octobre 2016 sur « La sûreté des équipements sous pression nucléaires », organisée à la suite de l'audition publique du 25 juin 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, rapporteur spécial
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 janvier 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commission des affaires sociales
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie et de l'Association française de normalisation (AFNOR Normalisation)
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 15 novembre 2016
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation, par Mme Geneviève Fioraso, députée, ancienne ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, de son rapport au Premier ministre, intitulé « Open Space : l'ouverture comme réponse aux défis de la filière spatiale »
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS)
Réunion du jeudi 20 octobre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Examen de la proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission des affaires sociales
Création de l'Agence nationale de santé publique - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Examen du rapport et des textes de la commission
PLF pour 2017 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mardi 11 octobre 2016
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du projet de rapport sur « Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé », présenté par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés