Réunion du mercredi 26 septembre 2018
commission des finances
Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif aux projets de loi de finances et de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission des finances
Audition de Mme Véronique Bédague-Hamilius, MM. Ross McInnes et Frédéric Mion, co-présidents du Comité action Publique 2022
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commission des finances
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des finances
Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission des finances
Enjeux liés au financement des jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 - Audition commune de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux jeux olympiques et paralympiques (DIJOP) Paris 2024, Tony Estanguet, président du Comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques (COJO) Paris 2024, et Nicolas Ferrand, directeur général de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solidéo)
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des finances
Contrôle budgétaire - Modernisation de la navigation aérienne - Communication de M. Vincent Capo-Canellas
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des finances
Rapport relatif au budget de l'État en 2017, certification des comptes de l'État pour l'exercice 2017 et avis du Haut Conseil des finances publiques relatif au solde structurel des administrations publiques présenté dans le projet de loi de règlement de 2017 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commission des finances
Impacts de la montée en charge de la contribution climat énergie (« taxe carbone ») - Audition conjointe de M. Alain Quinet, inspecteur général des finances et président de la commission sur la valeur tutélaire du carbone, M. Benjamin Delozier, sous-directeur des politiques sectorielles à la direction générale du Trésor et M. Kurt Van Dender, chef du service de la fiscalité environnementale à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Réunion du mercredi 28 mars 2018
commission des finances
Audition de M. Guillaume Boudy, secrétaire général pour l'investissement
Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission des finances
« Adapter les règles de l'impôt sur les sociétés au nouveau contexte international et européen » : audition conjointe de M. Grégory Abate, sous-directeur de la fiscalité directe des entreprises à la Direction de la législation fiscale, M. Bernard Bacci, directeur fiscal du groupe Vivendi, Mme Béatrice Deshayes, directrice fiscale du groupe LVMH, M. Daniel Gutmann, avocat associé du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats et de Mme Stéphanie Robert, directeur de l'Association française des entreprises privées (Afep)
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des finances
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du jeudi 15 février 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Éric Chareyron, directeur prospective, modes de vie et mobilité dans les territoires du groupe Keolis
Réunion du jeudi 1 février 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Martin Vanier, géographe, professeur à l'École d'Urbanisme de Paris
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des missions et de l'article rattaché précédemment examinés et réservés
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mardi 7 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des finances
Réunion du mardi 7 novembre 2017
commission des finances
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 24 octobre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires