Interventions en commission de Gérard ROCHE - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 28 septembre 2016

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Lionel Collet, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique (ANSP)

    Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2015) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

    Organisation et financement de la médecine de ville en Allemagne - Communication

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Politique du médicament - Présentation du rapport d'information

    Situation des finances sociales - Communication

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 14 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 13 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Avenir du fonds de solidarité vieillesse (FSV) - Présentation du rapport d'information

    Maisons d'assistants maternels - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission des affaires sociales

    Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Jean-Louis Bernard, ancien président du comité de protection des personnes de Sud-Méditerranée II et du Dr Patrick Peton, président du comité de protection des personnes de Nancy Est III

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

    Régime local complémentaire d'assurance maladie d'Alsace-Moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise, suite au rapport remis au Premier ministre - Communication

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence du collège de la Haute Autorité de santé, en application de l'article 13 de la Constitution

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission des affaires sociales

    Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement

  • Réunion du mardi 24 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Mission« Egalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 10 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 9 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen des amendements

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. François-Xavier Selleret, directeur général de l'Agirc-Arrco (Association générale des institutions de retraite des cadres - Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés)

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission