Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Bilan des travaux de la commission - Échange de vues - Perspectives sur le programme de travail
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Communication sur l'aménagement numérique des territoires de Yves Rome, président de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom-Orange
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom-Orange
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Droit au logement opposable - Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du Dalo
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission du développement durable
Constitution
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Action audiovisuelle extérieure - Examen du rapport pour avis