Interventions en commission de René-Paul SAVARY - Session 2017-2018

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 26 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Audition de M. Benjamin Ferras, haut fonctionnaire au sein des ministères sociaux, maître de conférences à Sciences Po Paris

    Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Audition de M. Christian Charpy, secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 10 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites - Compte rendu des déplacements en Italie, en Suède, au Danemark et en Allemagne - Communication au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Désignation d'un candidat titulaire appelé à siéger au sein du Conseil d'orientation des retraites

    Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Accès précoce à l'innovation en matière de produits de santé - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2017) - Audition de MM. Denis Morin, président, David Appia, conseiller maître, Jean-Pierre Laboureix, président de section à la 6e chambre de la Cour des comptes

    Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Procédure de législation en commission (Articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    commission des affaires sociales

    Réformes du marché du travail en Italie - Communication de M. Yves Daudigny

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie

  • Réunion du mercredi 4 avril 2018

    commission des affaires sociales

    Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, Jean-Michel Pottier, vice-président et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic

    Situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR), et de Mme Yannick Moreau, présidente du Comité de suivi des retraites (CSR)

  • Réunion du jeudi 8 mars 2018

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Hakim El Karoui, consultant, auteur de La lutte des âges, comment les retraités ont pris le pouvoir

  • Réunion du jeudi 8 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président d'honneur du comité consultatif national d'éthique (CCNE)

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Situation dans les Ehpad - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

    Situation dans les Ehpad - Communication

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et dans les outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 février 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, Mme Anne Burstin, directrice générale, et M. Simon Kieffer, directeur des établissements et services médico-sociaux, sur la situation dans les Ehpad

  • Réunion du mardi 23 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Dominique Giorgi, inspecteur général des affaires sociales

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 16 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Courrèges, candidate à son renouvellement à la direction générale de l'Agence de la biomédecine

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2017

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. François-Xavier Selleret, directeur du GIE Agirc-Arrco

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Compte d'affectation spéciale « pensions » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »- Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 28 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 21 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 14 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen des amendements

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2017

    délégation sénatoriale à la prospective

    Constitution du Bureau de la délégation

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Constitution du bureau

    Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission