Réunion du mercredi 27 septembre 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion avec les membres du conseil scientifique de l'OPECST
Réunion du jeudi 13 juillet 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Échange de vues
Nomination des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs
Réunion du mardi 6 juin 2017
commission des affaires économiques
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 28 mars 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche »
Réunion du mardi 14 mars 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Intelligence artificielle - Présentation du rapport
Réunion du mercredi 22 février 2017
commission des affaires économiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du troisième rapport de la CNAUF
Réunion du mercredi 22 février 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Approbation du compte rendu de l'audition publique sur « L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21 »
Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et M. Bruno Sido, sénateur, sur « L'évaluation de la stratégie nationale de recherche 2015-2020 »
Examen d'une communication de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, sur « L'évaluation de la stratégie de recherche en énergie »
Réunion du mercredi 8 février 2017
commission des affaires économiques
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean François Carenco, candidat proposé aux fonctions de président du collège de la Commission de régulation de l'énergie
Situation de l'entreprise Alstom - Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, Président-directeur général d'Alstom
Réunion du mardi 7 février 2017
commission des affaires économiques
Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission des affaires économiques
Propositions de loi tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires et relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission des affaires économiques
Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 24 janvier 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi ratifiant deux ordonnances relatives à l'autoconsommation d'électricité et aux énergies renouvelables - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 décembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires économiques
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat
Réunion du mardi 22 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargée du Numérique et de l'Innovation
Réunion du mardi 15 novembre 2016
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation, par Mme Geneviève Fioraso, députée, ancienne ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, de son rapport au Premier ministre, intitulé « Open Space : l'ouverture comme réponse aux défis de la filière spatiale »
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 14 juin 2016 sur « Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions », par le président Jean-Yves Le Déaut
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des lois
Réunion du mardi 25 octobre 2016
commission des affaires économiques
Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 25 octobre 2016
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition, ouverte à la presse, sur le contrôle des équipements sous pression nucléaires, en complément de l'audition publique organisée par l'OPECST le 25 juin 2015
Réunion du jeudi 20 octobre 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre, sur les négociations relatives au TTIP
Réunion du jeudi 20 octobre 2016
commission des affaires économiques
Négociations relatives au TTIP (traité transatlantique) - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission des affaires économiques
Garantir la mixité sociale aux abords des gares du Grand Paris Express - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 octobre 2016
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du projet de rapport sur « Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé », présenté par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat