Réunion du mercredi 8 juillet 2020
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Évolution de la politique européenne de concurrence - Examen du rapport et de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 8 juillet 2020
commission des affaires économiques
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Évolution de la politique européenne de concurrence - Examen du rapport et de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission des affaires économiques
Échange de vues sur les orientations de la politique de relance
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement (en téléconférence)
Réunion du jeudi 9 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en téléconférence)
Réunion du jeudi 19 mars 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 février 2020
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Loïc Le Dréau, directeur des Opérations de Paris et représentant légal de la succursale française de FM Insurance Europe SA
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mardi 18 février 2020
commission des affaires économiques
Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires économiques
Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Réunion du mardi 21 janvier 2020
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de MM. les professeurs André Picot, président de l'association Toxicologie Chimie, Patrick Lagadec, directeur de recherche honoraire à l'École polytechnique
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission des affaires économiques
Politique de la ville - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre
Réunion du jeudi 12 décembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de MM. Jérôme Bertin, directeur général de France Victimes, et David Delaunay, directeur général de l'association d'aide aux victimes et d'information sur les problèmes pénaux (Avipp76)
Audition de Mme Magali Smets, directrice générale, M. Philippe Prudhon, directeur des affaires techniques de France chimie et de Mme Muryelle Angot-Lebey, déléguée générale de France chimie)
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission des affaires économiques
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Bertrand Munch, candidat proposé à la fonction de directeur général de l'Office national des forêts
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques (DGPR) au sein du ministère de la transition écologique et solidaire
Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, et Olivier Gupta, directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et de Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 décembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition d'avocats spécialisés en droit de l'environnement
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de Mme Christine Gardel, directrice générale de l'agence régionale de santé de Normandie
Réunion du mardi 26 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition des associations de protection de l'environnement
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des affaires économiques
Filière française des biocarburants - Examen du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Réunion du mardi 19 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de MM. Éric Herbet, président de la communauté de communes Inter-Caux-Vexin, Alain Lucas, vice-président de la communauté Bray-Eawy, et Christian Roussel, président de la communauté de communes interrégionale Aumale-Blangy-sur-Bresle
Audition de MM. Patrice Liogier, secrétaire général, et Julien Jacquet-Francillon, secrétaire général adjoint, syndicat national des ingénieurs inspecteurs des mines, Julien Boeldieu et Mme Valérie Labatut, syndicat national des inspecteurs du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (SNTEFP-CGT), et M. David Romieux, fédération nationale de l'équipement et de l'environnement, représentant la CGT Dreal Normandie
Audition de MM. Yvon Robert, maire de Rouen et président de la Métropole Rouen Normandie, Cyrille Moreau, vice-président chargé de l'environnement, et Frédéric Althabe, directeur général des services
Audition de représentants des syndicats des personnels de l'industrie chimique
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mardi 12 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de Mme Delphine Batho, ancienne ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des affaires économiques
Groupe de suivi de la loi Egalim, dressant un bilan du titre 1er de la loi Egalim un an après sa promulgation - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 29 octobre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Arnaud Brennetot, maître de conférences en géographie politique à l'université de Rouen
Audition de M. Denis Merville, président, et Mme Véronique Delmas, directrice d'ATMO Normandie
Réunion du mardi 22 octobre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Éric Schnur, président-directeur général du groupe Lubrizol
Réunion du jeudi 17 octobre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance-emprunteur - Examen du rapport et du texte de la commission