Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Désignation de rapporteurs pour avis
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la Constitution
Réunion du jeudi 28 juin 2018
délégation aux entreprises
Comte rendu, par Mme Nelly Tocqueville, du déplacement de la délégation en Seine-Maritime, le 11 juin 2018
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 21 juin 2018
commission des affaires européennes
Politique régionale - Politique de cohésion de l'Union européenne : proposition de résolution européenne du groupe de suivi
Réunion du jeudi 21 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Politique de cohésion de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne du groupe de suivi
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 14 juin 2018
délégation aux entreprises
Communication de M. Michel Forissier et Mme Catherine Fournier sur les dispositions intéressant les entreprises du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur les produits phytosanitaires, autour de M. Roger Genet, directeur général, et Mme Françoise Weber, directrice générale adjointe de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, en charge des produits réglementés, M. Philippe Mauguin, Président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique, Mme Karine Brulé, sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau, des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire, M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, M. Didier Marteau, membre du Bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la Chambre d'agriculture de l'Aube
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, sur le projet de loi « Nouveau pacte ferroviaire »
Questions diverses
Table ronde sur la gestion et le stockage des déchets radioactifs, autour de M. Pierre-Franck Chevet, Président de l'Autorité de sûreté nucléaire, M. Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, M. Pierre-Marie Abadie, Directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, M. Jean-Claude Delalonde, Président de l'Association nationale des comités et commissions locales d'information, Mme Manon Besnard, chargée d'études à l'agence d'information WISE-Paris
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission des lois
Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail « Lutte contre la pollution de l'air » - Examen du rapport d'information
Pollution de l'air - Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de la ville de Paris
Réunion du mercredi 28 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
L'avenir du transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Cyril Spinetta
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution Audition de M. Arnaud Leroy, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Chantal Jouanno, candidate proposée aux fonctions de Présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP)
Réunion du jeudi 15 février 2018
délégation aux entreprises
État d'avancement des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Audition de Mme Agnès Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur les assises de la mobilité
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux - Examen du rapport et du texte de la commission, en première lecture
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Janaillac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Anne-Marie Idrac, Haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome
Réunion du jeudi 14 décembre 2017
délégation aux entreprises
Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les principales dispositions du projet de loi de finances rectificative intéressant les entreprises
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement à la COP23 - Communication
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur le canal Seine-Nord Europe
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 21 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 57 octies et nonies) - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires
Audition de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé du numérique
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du jeudi 5 octobre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission