Réunion du mercredi 28 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 28 septembre 2016
MI Revenu de base
Audition de M. Étienne Pinte, président du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE)
Réunion du mercredi 21 septembre 2016
MI Revenu de base
Débat d'orientation : échange de vues sur le rapport
Réunion du mercredi 14 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 septembre 2016
MI Revenu de base
Audition de M. Louis Gallois, président du Fonds d'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée
Audition de représentants d'organisations représentatives de salariés
Réunion du mardi 13 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Examen du rapport et du texte de la commission
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
Réunion du mardi 19 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Audition de Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État chargée de l'Égalité réelle
Réunion du mardi 12 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable
Réunion du mardi 5 juillet 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires économiques
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements complémentaires
Réunion du mercredi 29 juin 2016
GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté
Audition de M. Yannick Blanc, président de l'Agence du service civique
Réunion du mardi 28 juin 2016
GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté
Constitution du bureau
Réunion du jeudi 23 juin 2016
MI Revenu de base
Audition de M. Philippe Van Parijs, professeur à l'université catholique de Louvain, fondateur du Basic Income Earth Network
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission des affaires économiques
Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 9 juin 2016
MI Revenu de base
Audition de M. Marc de Basquiat, président de l'Association pour l'instauration d'un revenu d'existence (Aire)
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires économiques
Enjeux des télécommunications et du numérique - Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group
Réunion du jeudi 26 mai 2016
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de James Kenneth Galbraith, économiste
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie
Réunion du jeudi 19 mai 2016
délégation sénatoriale à la prospective
Gestion de la ressource en eau : présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 mai 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des affaires économiques
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 3 mai 2016
commission des affaires économiques
Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France
Maintien de la réglementation viticole - Communication
Réunion du jeudi 7 avril 2016
délégation sénatoriale à la prospective
Audition, sur le thème du numérique, de Philippe Lemoine, président du Forum d'action modernités
Réunion du mardi 5 avril 2016
commission des affaires économiques
République numérique - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, chargée du Numérique
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission des affaires économiques
Questions diverses
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission des affaires économiques
Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires économiques
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission des affaires économiques
Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 18 février 2016
délégation sénatoriale à la prospective
Audition d'Alain Parant, démographe, conseiller scientifique de Futuribles international
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Réunion du mercredi 3 février 2016
commission des affaires économiques
Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire
Réunion du jeudi 28 janvier 2016
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Robin Rivaton, économiste, membre du Conseil scientifique de la Fondapol, auteur de deux rapports consacrés à la relance industrielle de la France grâce à la robotique
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commission des affaires économiques
Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS et directeur général délégué d'Airbus Group
Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat - Examen du rapport et du texte de la commission
Nomination d'un rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des affaires économiques
Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 26 novembre 2015
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Jean-Michel Naulot, ancien banquier, ancien membre du Collège de l'Autorité des marchés financiers
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commission des affaires économiques
Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Jean Pautrot, président du Conseil Magellan de l'International
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective