Réunion du mardi 18 mars 2025
CE Commande publique
Audition de M. Edward Jossa, président-directeur général de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)
Audition de M. Jean Deguerry, président du conseil départemental de l'Ain, représentant l'Assemblée des départements de France
Réunion du mercredi 5 mars 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96-53-CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international - Communication
Réunion du mercredi 18 décembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre Monzani, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa)
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de nomination par le Président de la République de M. Pierre Monzani aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) - Désignation d'un rapporteur