Interventions de Mme Aline ARCHIMBAUD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA PRISE EN COMPTE PAR LE BONUS-MALUS AUTOMOBILE DES ÉMISSIONS DE PARTICULES FINES ET D'OXYDES D'AZOTE ET À LA TRANSPARENCE POUR LE CONSOMMATEUR DES ÉMISSIONS DE POLLUANTS AUTOMOBILES

première lecture

[19 novembre 2014]

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Discussion générale:

. (texte intégral du JO)

Article 1er (Création d'un malus automobile assis sur la quantité de polluants atmosphériques émise)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 3 (Rapport au Parlement sur l'indépendance de l'expertise technique relative à la définition et à la méthodologie des mesures des émissions de polluants par les véhicules automobiles)

. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

. (texte intégral du JO)