Interventions de M. Jérémy BACCHI (mardi 18 janvier 2022)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROPOSITION DE LOI VISANT À DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE n° 2022-296 (dossier législatif)

Article additionnel avant l'article 1er - Amendement n° 8 (Coût d'une licence sportive - Rapport au Parlement)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 23 (Fédérations - Représentants des supporters)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 22 (Associations agrées de supporters - Intégration au sein des assemblées générales des clubs et des ligues)

Article 6 (Renforcement du rôle des associations sportives et des clubs au sein de l'assemblée générale et dans l'élection des dirigeants des fédérations sportives agréées)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.