Interventions de M. Joël BOURDIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT PORTANT RÈGLEMENT DÉFINITIF DU BUDGET DE 2004

première lecture

[n° 2005-1303 (12 octobre 2005)]

Discussion générale:

Débat sur les crédits du ministère des affaires étrangères :

Débat sur les crédits du ministère de l'agriculture et de la pêche :

Effort de maîtrise de ses dépenses par le ministère de l'agriculture en 2004. Situation financière du régime de protection sociale des non-salariés agricoles. Remplacement du BAPSA par le fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles, FFIPSA, et interrogation sur l'avenir financier de celui-ci. Rapport de la Cour des comptes. Effort de rationalisation et d'amélioration de la productivité des effectifs du ministère de l'agriculture. Modernisation de la gestion du patrimoine immobilier du ministère de l'agriculture. (texte intégral du JO)