Interventions de M. Joël BOURDIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT DE RÈGLEMENT DU BUDGET DE L'ANNÉE 2006

première lecture

[n° 2007-1147 (23 juillet 2007)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Application de la LOLF. Bons résultats budgétaires et financiers. Approche patrimoniale des comptes de l'Etat. Rapports et indicateurs de performance. Palmarès des services de l'Etat. (texte intégral du JO)

Article 4 (Budget général - Dispositions relatives aux autorisations d'engagement et aux crédits de paiement)

  Débat de contrôle de l'exécution des crédits de la mission «sécurité» :

Lutte contre l'insécurité routière. (texte intégral du JO)

Article 4 (Budget général - Dispositions relatives aux autorisations d'engagement et aux crédits de paiement)

  Débat de contrôle de l'exécution des crédits de la mission «culture» :

Services déconcentrés du ministère de la culture. Rapprochement des DRAC et des services départementaux de l'architecture et du patrimoine, SDAP. (texte intégral du JO)

Article 4 (Budget général - Dispositions relatives aux autorisations d'engagement et aux crédits de paiement)

Crédits d'intervention en faveur du spectacle vivant. (texte intégral du JO)