Interventions de Mme Brigitte BOURGUIGNON

Article 2 quinquies (Extension du droit de prescription des masseurs-kinésithérapeutes aux produits de santé)

P. 1195 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendement n° 75 (Infirmiers(ères) et médecins généralistes - Délivrance d'« autotests VIH » - Autorisation)

P. 1196 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendement n° 77 rectifié (VIH - Prophylaxie pré et post-exposition (PrEP) et traitement post exposition (TPE) - Médecins de ville - Pharmaciens - Prescription - Autorisation)

P. 1197 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendement n° 78 (Coordination des soins - Désignation infirmiers(ères) - Autorisation)

P. 1198 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendements n° 47 rectifié quinquies, n° 50 rectifié quater, n° 56 rectifié quater, n° 90 rectifié ter, n° 184 rectifié bis et n° 200 rectifié bis (Dispositifs médicaux et aides techniques - Prescription par les ergothérapeutes - Autorisation)

P. 1199 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendements n° 105 et n° 193 rectifié ter (Orthophonie - Accès direct aux diagnostics et aux soins - Autorisation)

P. 1200 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendements n° 20 rectifié ter et n° 179 rectifié bis (Pharmaciens des pharmacies à usage intérieur (PUI) - Vaccination - Autorisation)

P. 1201 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendements n° 19 rectifié ter et n° 182 rectifié bis (Laboratoire de biologie médicale - Vaccination - Autorisation)

P. 1201 (texte intégral du JO)

Article 3 (Simplification du recrutement des praticiens hospitaliers)

P. 1202 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 119 rectifié (Groupement hospitalier de territoire (GHT) - Recentrage dans son rôle stratégique - Gestion des ressources humaines médicales - Simplification)

P. 1203 (texte intégral du JO)

Article 4 (Expérimentation d'un processus de création de postes de praticien hospitalier au sein des groupements hospitaliers de territoire)

P. 1204 (texte intégral du JO)

Article 4 bis (supprimé) (Instauration d'un cadre légal pour l'intervention individuelle de bénévoles dans les établissements de santé)

P. 1205 (texte intégral du JO)
P. 1206 (texte intégral du JO)

Article 4 ter (Texte non modifié par la commission) (Instauration d'un cadre légal pour l'intervention de praticiens bénévoles dans les établissements publics de santé)

P. 1206 (texte intégral du JO)
P. 1207 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 ter - Amendement n° 58 rectifié (Clause de non-concurrence des praticiens hospitaliers - Mesures d'application)

P. 1208 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 quater - Amendements n° 6 rectifié ter, n° 46 et n° 185 rectifié ter (Praticiens salariés d'un établissement de santé privé à intérêt collectif (ESPIC) - Dépassements d'honoraires - Autorisation)

P. 1209 (texte intégral du JO)

Article 5 (Revalorisation de la place du service et le rôle du chef de service)

P. 1211 (texte intégral du JO)
P. 1213 (texte intégral du JO)
P. 1218 (texte intégral du JO)
P. 1219 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendements n° 62 rectifié et n° 116 rectifié bis (Gouvernance hospitalière - Commission médicale d'établissement (CME) - Décisions conjointes des directeur et président)

P. 1220 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendements n° 61 rectifié et n° 113 rectifié bis (Amélioration de la pertinence des soins - Commission médicale d'établissement (CME) - Contribution)

P. 1220 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 108 (Chefs de service - Élection par l'ensemble des praticiens hospitaliers - Expérimentation)

P. 1221 (texte intégral du JO)

Article 5 bis (Définition du projet médical)

P. 1222 (texte intégral du JO)
P. 1223 (texte intégral du JO)
P. 1224 (texte intégral du JO)
P. 1225 (texte intégral du JO)

Article 6 (Possibilité de regrouper la commission médicale d'établissement et la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques en une seule commission médico-soignante)

P. 1226 (texte intégral du JO)
P. 1227 (texte intégral du JO)
P. 1228 (texte intégral du JO)

Article 7 (suppression maintenue) (Poursuite de l'intégration des groupements hospitaliers de territoire par le prisme des directions communes)

P. 1230 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° 89 rectifié (Groupements hospitaliers de territoire (GHT) - Organes et instances - Règles de vote - Principe unique de l'attribution d'une voix par membre ayant voix délibérative)

P. 1231 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° 166 (Groupements hospitaliers de territoire (GHT) - Système d'information - Interopérabilité)

P. 1231 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° 43 rectifié (Établissements publics de santé membres de GHT - Création de nouveaux GHT - Procédure)

P. 1232 (texte intégral du JO)

Article 7 bis (Création d'un service d'accès aux soins)

P. 1233 (texte intégral du JO)
P. 1235 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 bis - Amendement n° 40 rectifié bis (Agences régionales de santé - Directeurs généraux - Proposition d'avenants à la convention de groupement - Initiative)

P. 1249 (texte intégral du JO)

Article 8 (Droit d'option des établissements publics de santé en matière de modalités d'organisation interne et de gouvernance)

P. 1250 (texte intégral du JO)

Article 9 (Élargissement de la composition du directoire des établissements publics de santé)

P. 1251 (texte intégral du JO)
P. 1252 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° 150 (Agences régionales de santé - Pouvoirs de sanctions financières - Suppression)

P. 1252 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 bis - Amendements n° 8 rectifié ter, n° 13 rectifié quater et n° 9 rectifié ter (Établissements publics de santé - Conseil de surveillance - Renforcement des pouvoirs)

P. 1253 (texte intégral du JO)

Article 10 (Lutte contre les abus liés à l'intérim médical)

P. 1254 (texte intégral du JO)