Interventions de M. Jean BOYER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF AU PARC NATUREL RÉGIONAL DE CAMARGUE

première lecture

[n° 2007-1773 (24 octobre 2007)]

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Discussion générale:

Difficultés juridiques, comptables et budgétaires. Avancées et stabilisation de la structure juridique actuelle du parc. Avis favorable de la commission des affaires économiques à l'adoption de ce texte. (texte intégral du JO)

Article 2 (Confirmation du syndicat mixte de gestion du PNR de Camargue et modification de sa composition)

Son amendement n° 1 : rédaction ; adopté. (texte intégral du JO)