Interventions de M. Jean-Pierre CAFFET (lundi 16 novembre 2015)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Procès-verbal

PROPOSITION DE RÉSOLUTION EN APPLICATION DE L'ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, VISANT À AFFIRMER LE RÔLE DÉTERMINANT DES TERRITOIRES POUR LA RÉUSSITE D'UN ACCORD MONDIAL AMBITIEUX SUR LE CLIMAT (dossier législatif)

Modification des horaires de la séance du mardi 17 novembre 2015

PROPOSITION DE RÉSOLUTION EN APPLICATION DE L'ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, VISANT À AFFIRMER LE RÔLE DÉTERMINANT DES TERRITOIRES POUR LA RÉUSSITE D'UN ACCORD MONDIAL AMBITIEUX SUR LE CLIMAT (dossier législatif)

Ordre du jour

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