Séance du mardi 14 janvier 2020
Procès-verbal
Demande d’inscription à l’ordre du jour d’un projet de loi
Questions orales
Question orale sans débat sur le plan local d'urbanisme intercommunal de l'agglomération Fécamp Caux Littoral
Question orale sans débat sur le développement des maisons France services sur le territoire
Question orale sans débat sur les maisons de services publics
Question orale sans débat sur la composition de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Question orale sans débat sur les élections communautaires de mars 2020
Question orale sans débat sur le risque routier et sanitaire lié au trafic de poids lourds entre Poitiers et Bordeaux
Question orale sans débat sur les abus de faiblesse liés à la généralisation de la signature électronique à distance
Question orale sans débat sur le démarchage téléphonique abusif
Question orale sans débat sur les États-unis et la taxe sur les vins français
Question orale sans débat sur le financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile en Lot-et-Garonne
Question orale sans débat sur la baisse de candidats dans les sessions de formation d'aides-soignants
Question orale sans débat sur la fermeture du service d'urgence de nuit de l'hôpital de Sisteron
Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.