Séance du mardi 14 janvier 2020

Procès-verbal

Demande d’inscription à l’ordre du jour d’un projet de loi

Questions orales

Question orale sans débat sur le plan local d'urbanisme intercommunal de l'agglomération Fécamp Caux Littoral

Question orale sans débat sur le développement des maisons France services sur le territoire

Question orale sans débat sur les maisons de services publics

Question orale sans débat sur la composition de l'Agence nationale de la cohésion des territoires

Question orale sans débat sur les élections communautaires de mars 2020

Question orale sans débat sur le risque routier et sanitaire lié au trafic de poids lourds entre Poitiers et Bordeaux

Question orale sans débat sur les abus de faiblesse liés à la généralisation de la signature électronique à distance

Question orale sans débat sur le démarchage téléphonique abusif

Question orale sans débat sur les États-unis et la taxe sur les vins français

Question orale sans débat sur le financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile en Lot-et-Garonne

Question orale sans débat sur la baisse de candidats dans les sessions de formation d'aides-soignants

Question orale sans débat sur la fermeture du service d'urgence de nuit de l'hôpital de Sisteron

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.