Interventions de M. Jean-Patrick COURTOIS (mardi 26 mars 2013)

Séance du mardi 26 mars 2013

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Retrait de questions orales de l'ordre du jour

• Intervention 3

Questions orales

• Intervention 4

Question orale sur la situation des enfants français nés à Madagascar dont la transcription de l'acte de naissance est refusée

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sur l'avenir de la résidence universitaire d'Antony

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sur la vente démembrée de terres agricoles et le droit de préemption des SAFER

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sur les attaques du loup

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sur le projet d'implantation d'un centre de stockage de déchets ultimes sur le site de Nonant-le Pin

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sur la journée de carence non respectée par le conseil général du Val-de-Marne

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sur la rétribution des heures de vie de classe

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sur les effectifs des RASED en Dordogne dans les années à venir

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sur la réforme des rythmes scolaires et ses conséquences financières pour les communes

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sur les langues de France

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sur l'impact de la modification des rythmes scolaires sur les communes

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sur la proposition d'interdire de fumer en voiture

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sur le projet de décret relatif à la gestion de la qualité des baignades artificielles

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sur l'avenir de la plate-forme de services de la CPAM à Saint-Pol-sur-Ternoise

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sur le pôle judiciaire spécialisé compétent pour les crimes contre l'humanité

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sur le maintien des services de l'Etat dans les territoires

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sur le bilan 2012 de la délinquance dans la Drôme et les mesures destinées à endiguer ce phénomène inédit en zone rurale

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sur l'avenir des activités sociales et de santé

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sur le renforcement de la sécurité des salles de remise en forme

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sur le défaut de jalonnement directionnel vers Melun

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Fin de section

• Intervention 69

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.