Interventions de M. Xavier DARCOS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (5 décembre 2007)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Enseignement scolaire :

Son intervention (p. 6074, 6077). (texte intégral du JO)

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Son intervention (p. 6078, 6082). Son amendement n° II-131 : compensation des transferts des personnels TOS aux régions et aux départements par une annulation de crédits sur les programmes "Vie de l'élève", "Soutien de la politique de l'éducation nationale" et "Enseignement technique agricole" ; adopté. Avis du Gouvernement sur les amendements n° II-22, n° II-20 et n° II-21 de la commission. (texte intégral du JO)