Interventions de M. Mathieu DARNAUD (jeudi 1er février 2024)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du jeudi 1 février 2024

Procès-verbal

Candidatures à deux commissions d’enquête

Questions orales

Question orale sans débat sur l'augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes

Question orale sans débat sur la compensation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Question orale sans débat sur les conditions du transfert par l'État de la gestion des digues domaniales

Question orale sans débat sur l'interruption de la liaison aérienne entre Nice et Paris par Air France

Question orale sans débat sur les risques sanitaires et environnementaux liés à l'installation d'une usine de laine de roche dans le Soissonnais

Question orale sans débat sur les montants définitifs du filet de sécurité pour les collectivités territoriales

Question orale sans débat sur les déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

Question orale sans débat sur le financement des nouveaux droits des établissements et les services d'aide par le travail

Convention internationales

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DU LAND DU BADE-WURTEMBERG RELATIF À LA CRÉATION D'UNE COMPAGNIE DE GENDARMERIE FLUVIALE FRANCO-ALLEMANDE SUR LE RHIN n° 2024-300 (dossier législatif)

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE LA CONVENTION D'ENTRAIDE JUDICIAIRE EN MATIÈRE PÉNALE ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE DE MAURICE n° 2024-84 (dossier législatif)

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.