Interventions de M. Josselin de ROHAN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE

première lecture

[n° 2005-380 (16 et 17 mars 2005)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

  Exception d'irrecevabilité :

  Question préalable :

Art. 2 (Art. L. 111-1 du code de l'éducation - Mission première de l'école)

Art. 6 (Art. L. 131-1-2 du code de l'éducation - Socle commun de connaissances et compétences indispensables)

Procédure de discussion commune des amendements. Défavorable à l'amendement n° 473 de Mme Annie David (nouvelle écriture de cet article garantissant l'accès de tous les jeunes à une culture commune et définissant les savoirs indispensables dans chaque discipline). (texte intégral du JO)

Art. additionnels après l'art. 6

  Rappel au règlement :

Art. additionnels après l'art. 6