Interventions de M. Josselin de ROHAN (lundi 22 février 2010)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ACTION EXTÉRIEURE DE L'ÉTAT n° 2010-873 (dossier législatif)

Intervention 1
Intervention 2
Intervention 3
Intervention 4
Intervention 5

Article 2 (Composition du conseil d'administration des établissements publics contribuant à l'action extérieure de la France)

Intervention 6
Intervention 7
Intervention 8
Intervention 9
Intervention 10

Intitulé du chapitre III (L'Institut Victor Hugo)

Intervention 11
Intervention 12
Intervention 13
Intervention 14

Article 6 (Création d'une agence chargée de la coopération culturelle issue de CulturesFrance et dotée d'un statut d'établissement public à caractère industriel et commercial)

Intervention 15
Intervention 16
Intervention 17
Intervention 18

Article additionnel après l'article 6 ter

Intervention 19
Intervention 20
Intervention 21
Intervention 22
Intervention 23
Intervention 24
Intervention 25
Intervention 26
Intervention 27
Intervention 28

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