Interventions de M. Gérard DÉRIOT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2010

première lecture

[n° 2009-1646 (10 et 12 novembre 2009)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Article 6 (Dotations au fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins et à l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires)

Intervient sur l'amendement n° 506 du Gouvernement. (texte intégral du JO)

Troisième partie :

Article 10 (Contribution des organismes complémentaires d'assurance maladie au financement des mesures de préparation à la pandémie de grippe A, H1N1)

Intervient sur l'amendement n° 234 de M. Bernard Cazeau. (texte intégral du JO)