Interventions de Mme Sabine DREXLER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

première lecture

[n° 2023-1322 (4, 7 et 11 décembre 2023)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Écologie, développement et mobilité durables :

État B

P. 11042 (texte intégral du JO)
P. 11043 (texte intégral du JO)
P. 11044 (texte intégral du JO)
P. 11096 (texte intégral du JO)

  Culture :

P. 11506 (texte intégral du JO)
P. 11507 (texte intégral du JO)

État B

P. 11532 (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Article additionnel après l'article 49 sexvicies - Amendement n° II-713 rectifié (Entretien des galeries et des puits du site de stockage des déchets dangereux - Travaux et coûts - Rapport au Parlement)

P. 11957 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 49 sexvicies - Amendement n° II-706 rectifié (Risque de rupture des cuvelages des puits de la mine et impact financier - Rapport au Parlement)

P. 11957 (texte intégral du JO)
P. 11958 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 49 untricies - Amendement n° II-1225 (Évolutions envisageables des dispositifs fiscaux des lois dites Malraux (loi n° 62-903 du 4 août 1962) et Denormandie (loi n° 2021-1900 du 30 décembre 2021) - Rapport au Parlement)

P. 11961 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 49 untricies - Amendement n° II-1226 rectifié bis (Rénovation énergétique du patrimoine bâti ancien - Opportunité d'une déduction d'impôt - Rapport au Parlement)

P. 11961 (texte intégral du JO)