Interventions de Mme Bernadette DUPONT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2010

première lecture

[n° 2009-1673 (30 novembre et 2 décembre 2009)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Défense :

  Questions-réponses-répliques :

Sa question. (texte intégral du JO)

  Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation :

Articles additionnels après l'article 51

Intervient sur l'amendement de la commission des affaires sociales saisie pour avis n° II-63 (rapport gouvernemental évaluant les dispositifs de prise en charge des conjoints survivants de ressortissants de l'Office national des anciens combattants). (texte intégral du JO)