Interventions de M. Aymeric DUROX

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

première lecture

[n° 2023-1322 (23, 27, 28 novembre, 1er, 4 et 11 décembre 2023)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

P. 9354 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 septies - Amendements n° I-599 et n° I-894 (Énergies de première nécessité (gaz, électricité, fioul et carburants)/Tranche de consommation de première nécessité - Taux de TVA réduit)

P. 10004 (texte intégral du JO)

Article 24 (Fixation pour 2024 de la dotation globale de fonctionnement (DGF) et des variables d'ajustement)

P. 10221 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Enseignement scolaire :

P. 10612 (texte intégral du JO)
P. 10613 (texte intégral du JO)

État B

P. 10626 (texte intégral du JO)
P. 10647 (texte intégral du JO)
P. 10655 (texte intégral du JO)

État G

P. 10664 (texte intégral du JO)

  Recherche et enseignement supérieur :

P. 10677 (texte intégral du JO)

  Immigration, asile et intégration :

P. 10938 (texte intégral du JO)

État B

P. 10946 (texte intégral du JO)
P. 10947 (texte intégral du JO)
P. 10948 (texte intégral du JO)
P. 10949 (texte intégral du JO)
P. 10951 (texte intégral du JO)

  Défense :

P. 11847 (texte intégral du JO)

État B

P. 11855 (texte intégral du JO)
P. 11856 (texte intégral du JO)
P. 11858 (texte intégral du JO)
P. 11859 (texte intégral du JO)
P. 11860 (texte intégral du JO)

État G

P. 11862 (texte intégral du JO)