Interventions de M. Bernard DUSSAUT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT PORTANT RÈGLEMENT DÉFINITIF DU BUDGET DE 2005

première lecture

[n° 2006-888 (28 juin 2006)]

Débat sur l'exécution des crédits de l'écologie et du développement durable :

Multiplication des annonces sur les énergies renouvelables par le Gouvernement : en décembre 2004, priorité au développement des biocarburants ; en septembre 2005, accélération du développement de l'utilisation des biocarburants dans les transports. Impossibilité pour les biocarburants de constituer une solution de remplacement. Interrogation sur les moyens consacrés à la recherche et à l'innovation dans le domaine des énergies renouvelables hors biocarburants. (texte intégral du JO)