Interventions de M. Hubert FALCO

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2010

première lecture

[n° 2009-1673 (2 décembre 2009)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation :

Réponse aux orateurs. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Avis du Gouvernement sur les amendements n° II-135, II-136, II-137, II-138 et II-139 de M. Guy Fischer, et n° II-81, II-82, II-83, II-84, II-85, II-86 et II-87 de M. Jean-Pierre Bel. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 51

Avis du Gouvernement sur les amendements de la commission des affaires sociales saisie pour avis n° II-63 (rapport gouvernemental évaluant les dispositifs de prise en charge des conjoints survivants de ressortissants de l'Office national des anciens combattants) et n° II-89 de M. Jean-Pierre Bel (diminution de l'âge de jouissance de la demi-part fiscale réservée au titulaire de la carte du combattant). (texte intégral du JO)
Son amendement n° II-174 : majoration de la pension des conjoints survivants des grands invalides ; adopté. (texte intégral du JO)