Interventions de M. Thierry FOUCAUD (lundi 24 septembre 2012)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du lundi 24 septembre 2012

Procès-verbal

Démission et remplacement d'une sénatrice

Élection d'une présidente de groupe

Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux projets de loi

Demande d'avis sur des projets de nomination

Communication du Conseil constitutionnel

Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

Renvoi pour avis

Retrait de questions orales

PROJET DE LOI PORTANT CRÉATION DES EMPLOIS D'AVENIR n° 2012-1189 (dossier législatif)

Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Vietnam

PROJET DE LOI PORTANT CRÉATION DES EMPLOIS D'AVENIR n° 2012-1189 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.