Interventions de M. Alain FOUCHÉ

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2004

première lecture

[n° 2003-1311 (3 décembre 2003)]

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Deuxième partie :

  Equipement, transports, logement, tourisme et mer - III - Transports et sécurité routière - Aviation et aéronautique civiles - Budget annexe de l'aviation civile :

Politique des transports cohérente. Traduction dans les crédits de la poursuite des engagements de l'Etat. Favorable à la mise en place d'un groupe de travail chargé de remédier au malaise du secteur de l'aviation légère, sportive, de loisir ou d'affaires. Avec le groupe UMP, votera ce budget. (texte intégral du JO)