Interventions de M. Jean-Claude FRÉCON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT PORTANT RÈGLEMENT DÉFINITIF DU BUDGET DE 2005

première lecture

[n° 2006-888 (28 juin 2006)]

Débat sur l'exécution des crédits du sport, de la jeunesse et de la vie associative :

En remplacement de M. David Assouline. Satisfait du choix du Sénat de consacrer une partie de la discussion du projet de loi de règlement du budget de 2005 à l'exécution des crédits du ministère de la jeunesse et des sports. Baisse des crédits alloués aux associations nationales dans le cadre du FONJEP. Interrogation sur l'engagement du ministre de "dégeler" une centaine de postes FONJEP et de rétablir en trois ans l'intégralité des moyens d'action de ce fonds. Question sur le retard du ministère de la jeunesse et des sports dans l'amélioration du contrôle de sa gestion du fait du report sur 2006 de certaines dépenses informatiques. (texte intégral du JO)