Interventions de M. Jean-Marc GABOUTY

Discussion générale:

Article 1er (École de la confiance)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 469 rectifié bis (Entrée d'un professeur en classe - Obligation pour les élèves de se lever)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 101 rectifié quater (Lutte contre l'absentéisme scolaire - Retenue sur les allocations familiales)

Article 5 quinquies (art. L. 111-3, L. 112-1, L. 112-2-1, L. 351-3, L. 351-4 [nouveau], L. 452-2, L. 452-3-1 [nouveau], L. 917-1 du code de l'éducation - École inclusive)

Discussion générale:

Article 5 quinquies (art. L. 111-3, L. 112-1, L. 112-2-1, L. 351-3, L. 351-4 [nouveau], L. 452-2, L. 452-3-1 [nouveau], L. 917-1 du code de l'éducation - École inclusive)

Article additionnel après l'article 5 quinquies - Amendement n° 239 (Élèves intellectuellement précoces - Adaptation de la scolarité)

Article additionnel après l'article 5 quinquies - Amendement n° 207 rectifié bis (Besoins en personnel accompagnant les élèves en situation de handicap - Rapport au Parlement)

Article 5 sexies (art. L. 212-4, L. 213-2, L. 214-6 du code de l'éducation, art. L. 4424-1 du code général des collectivités territoriales - Prise en compte des recommandations pour une école inclusive de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement)

Article 5 septies (chapitre II du titre Ier du livre Ier, art. L. 112-1, L. 112-5, L. 123-4-2, L. 312-4, L. 335-1, titre V du livre III et du chapitre II du même titre V, art. L. 351-2, L. 624-2, L. 723-1, L. 112-1, L. 112-2, L. 251-1, L. 351-2, L. 312-15, L. 351-1, L. 712-2 du code de l'éducation - Modifications d'ordre rédactionnel liées au handicap)

Article additionnel après l'article 5 septies - Amendements n° 115 rectifié ter et n° 119 rectifié bis (Élèves manifestant des aptitudes sportives particulières - Scolarité - Aménagements)

Article 5 octies (supprimé) (Rapport annuel du Gouvernement sur le handicap)

Article additionnel après l'article 5 octies - Amendement n° 143 (Élèves handicapés - Contrôle des connaissances - Accessibilité)

Article additionnel après l'article 5 undecies - Amendement n° 14 rectifié ter (Intervention des équipes médico-sociales au sein des établissements scolaires - Renforcement)

Article 5 duodecies (nouveau) (art. L. 331-6 du code de l'éducation - Aménagements en faveur des élèves sportifs)

Article additionnel après l'article 5 duodecies - Amendement n° 15 rectifié ter (Établissements et services médico-sociaux accompagnant les jeunes en situation de handicap - « Dispositif intégré »)

Article 6 (art. L. 421-19-1 à L. 421-19-13, L. 421-19-14 à L. 421-19-16 [nouveaux] du code de l'éducation et L. 3214-2 du code général des collectivités territoriales - Établissement public local d'enseignement international)

Article additionnel après l'article 6 - Amendements n° 67 rectifié bis et n° 377 rectifié (Langues et cultures régionales - Socle commun de connaissances - Intégration)

Article additionnel après l'article 6 - Amendements n° 69 rectifié ter et n° 372 rectifié (Enseignement bilingue - Mise en œuvre)

Article 6 bis (Texte non modifié par la commission) (art. L. 312-10 du code de l'éducation - Information des familles sur l'intérêt et l'enjeu de l'apprentissage des langues et cultures régionales)