Interventions de Mme Michelle GRÉAUME

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE

première lecture

[n° 2023-703 (27, 28 et 29 juin 2023)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 5779 (texte intégral du JO)

Article 8 (Rapport sur le bilan de l'exécution de la programmation)

P. 5823 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 202 rectifié et n° 152 rectifié (Première Guerre mondiale - Militaires condamnés à mort et fusillés - Réhabilitation générale, collective, civique et morale)

P. 5837 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 bis - Amendements n° 60 rectifié et n° 151 rectifié (Assemblée nationale et Sénat - Délégation parlementaire au renseignement économique - Constitution)

P. 5865 (texte intégral du JO)

Après l'article 25 ter - Amendement n° 157 (Exportations d'armements, de matériels de guerre, de matériels duaux, de matériels de surveillance et de matériels de maintien de l'ordre de la France - Rapport au Parlement)

P. 5905 (texte intégral du JO)
P. 5906 (texte intégral du JO)

Article 2 (précédemment réservé) (Approbation du rapport annexé)

P. 5960 (texte intégral du JO)
P. 5962 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 5977 (texte intégral du JO)
P. 5986 (texte intégral du JO)
P. 5991 (texte intégral du JO)
P. 5993 (texte intégral du JO)
P. 5997 (texte intégral du JO)
P. 5998 (texte intégral du JO)
P. 6090 (texte intégral du JO)