Interventions de Mme Pascale GRUNY (jeudi 5 novembre 2020)

Séance du jeudi 5 novembre 2020

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur la position de la France dans les négociations sur la protection des civils dans les conflits armés

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur le coût de mise en œuvre du règlement général sur la protection des données pour les collectivités locales

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur la cristallisation des règles du Fonds national de garantie individuelle des ressources

• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat relative aux critères de répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur la relocalisation de l'industrie textile

• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat relative à l'avenir du site industriel d'Hambach

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur la réorganisation du réseau des finances publiques dans la Drôme

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat relative au démantèlement du réseau des finances publiques

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur la suite des intempéries dans les Alpes-Maritimes

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat relative à l'indemnisation des préjudices liés aux choucas des tours

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur l'abandon des pneumatiques

• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat relative au programme Syndièse

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur la réouverture du train de nuit La Palombe bleue

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat relative à la chasse à courre

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur les risques radioactifs aux abords du site de l'ancienne usine de radium de Nogent-sur-Marne

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat relative à l'affichage numérique publicitaire

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur la nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat relative aux mesures de contrôle et aux alternatives au nitrate d'ammonium

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur les modalités de vente des logements appartenant à un organisme d'habitations à loyer modéré

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sans débat relative à l'accès à la couverture mobile dans le département de la Mayenne

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur la politique d'accessibilité et de médiation en matière numérique

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat relative au report de la caducité des plans d'occupation des sols au 31 décembre 2021

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur le regroupement des fonctions de juge d'instruction

• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat relative à la création d'une neuvième juridiction interrégionale spécialisée à Toulouse

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur l'enjeu de la sécurité et des renforcements d'effectifs à Villeneuve-sur-Lot

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat relative à l'évolution du rôle de la police municipale

• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat sur l'exigence d'égalité républicaine à Sevran en Seine-Saint-Denis

• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat relative aux mineurs étrangers isolés dans l'Oise

• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur la fréquentation des centres de vacances par les établissements scolaires pour la saison 2021

• Intervention 84
• Intervention 85

Question orale sans débat relative à l'intelligibilité de la loi

• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur la fusion des établissements portuaires de Rouen, du Havre et de Paris au sein d'un même établissement public

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat relative à la démographie médicale dans l'Ain

• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93

Question orale sans débat sur le projet de fermeture du centre hospitalier universitaire Raymond-Poincaré de Garches

• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96

Question orale sans débat relative aux dangers des bornes de distribution de gel hydroalcoolique pour les yeux des enfants

• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat sur la médecine générale de proximité

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat relative aux moyens d'urgence alloués aux territoires victimes de la désertification médicale

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat sur les conditions de création et de gestion des maisons de naissance

• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat relative aux conditions sanitaires dans la Nièvre

• Intervention 109
• Intervention 110

Question orale sans débat sur le bulletin de paie unique pour les contrats courts à cheval sur deux mois

• Intervention 111
• Intervention 112
• Intervention 113

Question orale sans débat relative aux difficultés liées à l'Agence de services et de paiement

• Intervention 114
• Intervention 115
• Intervention 116
• Intervention 117

Question orale sans débat sur le compte personnel de formation

• Intervention 118
• Intervention 119
• Intervention 120

Question orale sans débat relative à l'utilisation des dons versés pour la reconstruction de la cathédrale Notre-Dame de Paris

• Intervention 121
• Intervention 122
• Intervention 123
• Intervention 124

Candidature à une commission

• Intervention 125

Décès d’un ancien sénateur

• Intervention 126

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.